Félix Tshisekedi a établi des priorités nationales dans quatre domaines essentiels : l’économie, l’éducation, la santé et la justice. Il a fourni des directives précises aux responsables des institutions concernant les buts à réaliser, en insistant sur l’importance des réformes et des améliorations dans ces secteurs vitaux.

Dans le secteur économique, le Président a souligné l’importance de dynamiser la croissance, en particulier par la baisse du taux directeur de la Banque centrale du Congo. En matière d’éducation, il a défendu la finalisation de la gratuité de l’enseignement primaire, essentielle au développement national.

Concernant la santé, actuellement focalisée sur l’épidémie de Mpox, le président Tshisekedi a souligné l’importance de la prévention en tant qu’élément clé du système de santé, dans le but d’améliorer la qualité de vie des citoyens.

Des réformes pour une justice équitable

Abordant le secteur de la Justice, le Président a appelé à des réformes pour garantir une justice équitable, essentielle pour la stabilité et le développement de la RDC.

Notons que cette réunion a également abordé les questions sécuritaires, en particulier dans les provinces de l’Est et de l’Ouest, ainsi que le parachèvement du processus électoral dans certaines zones du pays.

Cette réunion marque une étape importante dans la définition des priorités pour un avenir meilleur en RDC, avec un accent sur le développement et la stabilité du pays. Lire aussi : Dieudonné Kamuleta réconcilie les magistrats et le ministre de la Justice et Garde des Sceaux – Infocongo

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Cette visite de travail tant notamment au lancement de renforcement des capacités des collaborateurs des juges de la Cour constitutionnelle sur les questions relatives aux techniques de contrôle de constitutionnalité des normes soumises au contrôle de la Cour.

Pour la première phase de cette coopération, prévue du 19 au 23 juin 2023 dont le thème choisie est « le contrôle de constitutionnalité des normes législatives relativement aux Droits fondamentaux« , les Professeurs membres de la Cour constitutionnelle de belgique, spécialistes des questions de contentieux constitutionnel, ont été choisis pour partager leurs expériences avec la délégation venue de Kinshasa.

Visite de la Cour constitutionnelle de Belgique

Dans cette même optique, une  visite au siège de la Cour constitutionnelle de Belgique a été effectuée le mercredi 21 juin 2023 par la délégation congolaise, conduite par le Président  Dieudonné Kamuleta, qui s’est entretenu avec le Président de la Cour constitutionnelle sœur qui était accompagné des juges, référendaires et personnel de la susdite Cour, qui ont évoqué, au nom de l’Histoire commune de ces deux États,  la nécessité d’une collaboration de tout ordre en vue  d’un partage d’expériences.

 Le jeudi 22 juin 2023, un dîner a été offert au Président de la Cour constitutionnelle de la République Démocratique du Congo et aux juges membres de sa délégation, par leur hôte, lequel atteste la considération portée à cette délégation venue de Kinshasa.

Il va sans dire qu’une fois de plus, Monsieur Dieudonné Kamuleta a démontré sa ferme volonté de ramener la Cour constitutionnelle au rang des institutions qui sont présentes dans les échanges bilatéraux et qui assurent la formation continue des collaborateurs des juges. Lire aussi: Dieudonné Kamuleta en tournée d’imprégnation et d’évaluation dans le Grand Kivu – Infocongo

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Des orientations et conseils ont été donnés pour l’avancement du pouvoir judiciaire. Devant les magistrats, le Président Kamuleta n’a pas manqué d’interpeller ceux qui sont appelés à dire le droit au nom du peuple congolais :

« Le magistrat n’arrête pas pour faire pression ou pour faire plaisir au plaignant », a-t-il insisté.

Le Président de la Cour Constitutionnelle et Président du Conseil Supérieur de la Magistrature, Dieudonné Kamuleta Badibanga a profité de l’occasion pour héler les différents auteurs et complices dans des dossiers de spoliation des biens.

Ce sujet de spoliation a été aussi au centre de ses échanges avec le gouverneur militaire du Nord-Kivu, le lieutenant Général Ndima Kongba Constant, au gouvernorat de province où il était de passage après la rencontre avec les magistrats.

Avant de se reposer, le président de la Cour constitutionnelle a visité le palais de justice situé au quartier Kyeshero, à l’ouest de la ville de Goma.

Le procureur de la République Mawazo Fungamali a salué la présence du Président du Conseil Supérieur de la magistrature et s’est engagé à l’accompagner dans la matérialisation de la vision du chef de l’État de redorer l’image de la justice congolaise pour un Etat de droit.

Sauf changement, ce mercredi 31 mai 2023 le président de la cour constitutionnelle va visiter la prison Centrale de Muzenze ; située dans le quartier Murara. Lire aussi: Dieudonné Kamuleta en tournée d’imprégnation et d’évaluation dans le Grand Kivu – Infocongo

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Cette grande mission est la concrétisation de l’engagement pris par le Président Kamuleta de sillonner tous les ressorts de la RDC en vue de palper du doigt la réalité de l’état de la justice de notre pays.

Partout il passe, à chacune des occasions lorsqu’il est en présence des magistrats, le Président Kamuleta ne manque pas d’interpeller ceux qui sont appelés à dire le droit au nom du peuple congolais afin que notre justice élève notre nation.

A Bukavu les magistrats présents au palais de justice de cette province ont salué cette présence du Président du Conseil Supérieur de la magistrature et se sont engagés à l’accompagner dans la matérialisation de la vision du chef de l’État de redorer le blason de ce corps noble qui est le pilier d’un État de droit. Lire aussi: Dieudonné Kamuleta, a clôturé les travaux de la 1ère rencontre des femmes juges africaines à Libreville (Gabon) – Infocongo

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Du côté femme juge congolaise, il sied de noter que, sur recommandation de son Président, Madame Kalume Alphonsine, seule juge femme à la Cour constitutionnelle, a pris part à cet événement au nom de la RDC.

Il convient de noter que c’est en sa qualité de Vice-Président de l’Association des Juridictions Constitutionnelles Africaines, CJCA en sigle, que le Président Kamuleta a marqué de sa présence cette activité qui est à sa première édition.

Dans son mot de circonstance, le Président Kamuleta n’a pas manqué d’interpeller les participants à réfléchir assidûment sur le mécanisme de la valorisation des droits de la femme dans le secteur de la justice. En guise de conclusion de son propos introductif, il a évoqué une citation du Président de la République, Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo. Ce dernier a rappelé, le 8 Mars 2019 dans son allocution à l’occasion de la journée internationale des droits de la femme, que : « ...toute politique visant à valoriser notre capital humain devrait intégrer la promotion des femmes. L’implication des femmes dans l’ensemble des activités de la vie … mérite une politique d’encadrement plus volontariste, d’encouragement et avec une meilleure visibilité ».

Promotion des droits de la femmes

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Voilà qui veut dire que le défi de la promotion des droits de la femme, tel qu’énoncé dans sa généralité, concerne en premier lieu, dans le cadre de la vision de la CJCA, les systèmes judiciaires, qui doivent être inclusifs, transformateurs et moteurs de développement.

Après l’allocution du Président Dieudonné Kamuleta, il s’en est suivi le discours Monsieur Ali Bongo Ondimba, Président de la République gabonaise, qui a, entre autres, remercié le Bureau Exécutif de la CJCA d’avoir honoré son pays par la tenue à Libreville de la 1ere rencontre des femmes juges. Il a terminé son propos par déclarer ouverts les travaux de cette importante rencontre.

Il y a lieu de relever que tout a commencé par le discours de bienvenu de Madame Marie Madeleine Mborasuo, Présidente de la Cour constitutionnelle gabonaise, adressé aux différentes délégations. Dans son mot, elle n’a pas tari d’éloges à l’endroit de la Cour constitutionnelle de la RDC pour son activisme dans les instances de la CJCA, puis à l’endroit du Président Dieudonné Kamuleta pour sa présence qui honore les femmes en général et de la justice en particulier. Lire aussi: A Paris, Dieudonné Kamuleta a soumis des collaborateurs des juges à la formation continue et une mise à niveau – Infocongo

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Nommé récemment par le Chef de l’Etat, le commissaire général est venu présenter ses civilités au Président de la Cour Constitutionnelle et Président du Conseil Supérieur de la Magistrature, étant donné que la police est liée à la justice.

Après s’être entretenu avec son hôte de marque, le Commissaire divisionnaire principal, Alongabony, s’est confié à la presse. D’après lui, le Président Kamuleta a formulé quelques recommandations, rappelant ainsi à lui et ses deux collaborateurs immédiats les attributions constitutionnelle de la Police dont la protection des personnes et de leurs biens.

Le chef de la police nationale congolaise a, à l’occasion, rassuré tous ses compatriotes : Les Congolais, d’après lui, peuvent compter sur la police nationale.

Il convient de préciser qu’après l’entretien à huis clos entre le Président Kamuleta et le général Alongobany, les deux collaborateurs de ce dernier ont rejoint les deux personnalités pour d’autres échanges. Lire aussi: Le général Jean-Bosco Galenga remplace Sylvano Kasongo à la tête de la Police de Kinshasa – Infocongo

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Contrairement à ce qui est véhiculé par des allégations des personnes mal intentionnées, le processus de nomination de nouveaux magistrats suit son cours et tend vers la fin. Pour que les candidats présents dans la salle d’audience ne fassent pas le saint Thomas, le Président du Conseil Supérieur de la Magistrature a même fait lire les titres des dossiers contenus dans son signataire : Le rapport de contrôle y est et la proposition d’ordonnance des nouveaux magistrats aussi y est.

Parmi les revendications de ces candidats venus essentiellement des provinces lointaines figuraient notamment le prétexte selon lequel ils étaient bloqués à Kinshasa après le contrôle. Ce qui est totalement faux. Le porte-parole des candidats, Kasongo Idriss Héritier, a reconnu que personne ne les bloquait dans la capitale et qu’ils y étaient restés juste par mesure de prudence.

Les précisions du président Kamuleta, pour être magistrat

En quelques mots et avec la plus grande précision, le Président Kamuleta a expliqué à ses interlocuteurs les différentes étapes conduisant à la signature par le Magistrat suprême qu’est le Chef de l’Etat de l’ordonnance relative à la nomination de nouveaux magistrats. Toutes les dispositions ont été prises pour que les critères soient respectés. Ainsi, il ne suffit pas de réussir au concours de recrutement, encore faudra-t-il avoir le diplôme d’Etat en amont, mais aussi les autres titres académiques en ordre au moment de l’épreuve.

L’autre critère et non de moindre a été l’âge. Des équipes de contrôle étaient sur terrain aussi bien aux services de l’EPST que de différents établissements d’enseignement supérieur pour l’authentification des documents. Le patron du CSM a précisé aussi que la formation de nouveaux magistrats interviendra après nomination.

Magistrat depuis 33 ans, le Président Kamuleta n’a pas manqué de fustiger l’attitude de certains candidats qui se sont illustrés dans des injures gratuites vis-à-vis de la hiérarchie sur les réseaux sociaux, notamment WhatsApp. Pour Monsieur Dieudonné Kamuleta, il n’y a pas de place pour l’ivraie dans la magistrature. Le Président du CSM tient en effet à redorer l’image de la Magistrature, ce corps noble de la nation. Lire aussi: A Paris, Dieudonné Kamuleta a soumis des collaborateurs des juges à la formation continue et une mise à niveau

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Pour la session qui vient d’avoir lieu en faveur des collaborateurs des juges de la Cour Constitutionnelle, la formation consacrée au contentieux constitutionnel a été dispensée par les spécialistes en la matière. Parmi les intervenants figurent notamment Jean-Pierre Camby, ancien chef au service juridique au Conseil Constitutionnel et Professeur à l’Université de Paris-Sarclay; Stéphane Cottin, chef de service de la documentation et aide à l’instruction au Conseil constitutionnel et enfin Guy Prunier, ancien Chef de mission au Conseil Constitutionnel. La formation a duré une semaine en système de modules, de 9 heures à 18 heures.

Formation, cheval de bataille du président Kamuleta

Il convient de noter qu’avant les intervenants français, en bon technicien du contentieux constitutionnel, le Président Dieudonné Kamuleta a ouvert la formation par un exposé magistral sur le thème : « Spécificités et Techniques du Contentieux Constitutionnel en RDC ».

Le Président Kamuleta vient de lancer, à travers cette mission de formation, un point majeur de sa vision qui consiste à assurer à tous les collaborateurs des juges une formation continue et solide. C’est une grande première dans l’histoire de la Cour car dans cette délégation chacun des 9 juges a recommandé un collaborateur pour une remise à niveau.

A noter que cette formation est la première d’une longue série de cycles de renforcement des capacités que la Cour constitutionnelle de la RDC tient à organiser dans le cadre d’une collaboration permanente avec la firme Lexis Nexis. Le Président Kamuleta voudrait ainsi permettre à la Cour de disposer de très bons techniciens du contentieux constitutionnel en vue de relever le défi de la qualité des œuvres de cette haute juridiction congolaise. Lire aussi: Dieudonné Kamuleta met la Cour constitutionnelle de la RDC en orbite dans l’association des cours constitutionnelles francophones

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Au cours de ces échanges, en présence de deux membres de la Cour Constitutionnelle, les Juges Jean Pierre Mavungu et François Bokona, il a été surtout question de passer en revue les missions de l’ACCF et des activités de cette structure pour 2024.

La Secrétaire Générale de l’ACCF a plaidé en faveur de la participation de la Cour constitutionnelle de la RDC à la Conférence des Chefs des juridictions de l’ACCF qui se tiendra en 2024.

De son côté, le Président de la Cour constitutionnelle de la RDC, Dieudonné Kamuleta, a annoncé à Madame Petillon que pour son mandat en tant que Président de la Cour Constitutionnelle, il a pris l’engagement de porter haut l’emblème de la RDC dans toutes les associations internationales des juridictions Constitutionnelles.

Diplomatie agissante du président de la Cour constitutionnelle

Il a du reste rappelé à son hôtesse que c’est dans cette logique d’une diplomatie agissante que la Cour constitutionnelle de la RDC venait d’organiser au mois de février dernier la 15ème réunion du Bureau Exécutif de l’Association des Juridictions Constitutionnelles Africaines, CJCA en sigle. Ainsi, a-t-il rassuré, il ne sera pas question des arriérés de paiement de cotisations ni d’absence des délégués de la Cour constitutionnelle de la RDC aux congrès et réunions statutaires de l’ACCF et autres associations similaires.

Madame Caroline Pétillon n’a pas manqué d’exprimer son admiration pour le nouveau leadership dynamique qu’incarne le Président Dieudonné Kamuleta, à la tête de sa juridiction depuis son élection. Elle a promis d’être aux côtés de la RDC pour que sa haute juridiction soit active et présente dans les instances de l’ACCF.

Rappelons que l’association des Cours constitutionnelles ayant en partage l’usage du français (ACCPUF) a été créée en 1997 à l’initiative du Conseil constitutionnel français, afin de renforcer les liens entre les membres de l’espace francophone. Appelée depuis mai 2019, Association des cours constitutionnelles francophones (ACCF), elle rassemble aujourd’hui 50 Cours constitutionnelles et institutions équivalentes d’Afrique, d’Europe, d’Amérique et d’Asie.

Lire aussi: Diplomatie judiciaire : Laurent Fabius honore la RDC à travers Dieudonné Kamuleta, Président de la Cour Constitutionnelle

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C’est la deuxième étape de la mission européenne du Premier d’entre les magistrats congolais. Le Président Dieudonné Kamuleta qu’accompagnent dans cette mission officielle deux juges de cette haute juridiction, Jean-Pierre Mavungu et François Bokona, a été il y a deux jours l’hôte du Président du Tribunal Suprême de Monaco.

La visite de travail avec cet ancien Premier ministre français a démarré par un échange à huis clos entre le Président Fabius et son hôte, le Président Dieudonné Kamuleta en présence des deux juges de la Cour Constitutionnelle de la RDC.

Au cours de cet entretien, les deux personnalités ont notamment échangé sur les bonnes pratiques et expériences sur la justice constitutionnelle et contentieux électoral. Le Président Dieudonné Kamuleta a, à l’occasion, très bien défendu l’honneur et la dignité de la République Démocratique du Congo.

Le choix du Conseil Constitutionnel français ne relève pas du hasard. Il s’explique en effet par la forte expérience de cette haute juridiction dans le domaine de la justice constitutionnelle et du contentieux électoral. Il paraît tout à fait légitime que la Cour Constitutionnelle de la République Démocratique du Congo se rapproche de cette haute juridiction française.

S’enquérir du fonctionnement de Conseil constitutionnel français

Dans son objectif de renforcer le rôle de la Cour Constitutionnelle de la RDC en tant que gardienne juridique de la suprématie de la Constitution, fondement de l’état de droit démocratique, le Président Kamuleta a voulu s’enquérir du fonctionnement du Conseil Constitutionnel français dans la réalisation de ces missions traditionnelles.

 A tous ces éléments pertinents s’est ajouté la carrure même du Président Laurent Fabius. Il est l’un des rares hommes d’État français à s’être retrouvé à travers ses différentes fonctions dans les différentes branches du pouvoir : Il a été dans l’Exécutif, le Législatif et à présent dans le Judiciaire. 

Le Président Fabius représente à lui seul une bibliothèque de la République française et une référence. Face à lui, le Président Dieudonné Kamuleta n’a pas manqué d’épingler l’épineux problème de la violence dans la partie Est de notre pays, provoquée par la guerre d’agression menée par le Rwanda.

La visite s’est poursuivie par une séance de travail avec les services du Conseil Constitutionnel français sous la supervision du Secrétaire général de cette institution. Il s’agit notamment du service de la documentation et de l’aide à l’instruction. Lire aussi :

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